Amateurs de belles cylindrées, ce placement est pour vous. Mini, grandes carrosseries d’avant guerre, sportives contemporaines, en matière de véhicules de collection il y en a pour tous les goûts et pour tous les portefeuilles.
Mais attention, toute voiture ancienne n’est pas nécessairement considérée comme un véhicule de collection. Il existe des critères précis à satisfaire pour bénéficier des régimes fiscaux de faveur mis en place par le législateur.
Une définition précise
Les critères applicables ont été précisés par une circulaire douanière du 8 septembre 2014. Les véhicules présentant un intérêt historique doivent répondre à trois conditions cumulatives : être âgés d’au moins 30 ans d’âge, correspondre à un modèle ou type dont la production a cessé et se trouver dans leur état d’origine. Les réparations et restaurations sont acceptées tant que les véhicules n’en sont pas modernisés ou transformés. Des véhicules plus récents peuvent être considérés comme des voitures de collections s’ils ont participé à un évènement historique. Il en est de même de ceux conçus, construits et utilisés exclusivement pour la compétition et possédant un palmarès sportif significatif lors d’évènements nationaux ou internationaux prestigieux.
Enfin sont considérés comme des véhicules de collection, les véhicules pour lesquels ont été délivrés des certificats d’immatriculation portant la mention « véhicule de collection ». Il s’agit de véhicules âgés de plus de 30 ans et dont l’ancienneté est attestée par le constructeur ou la Fédération Française des Véhicules d’Epoque.
Un régime fiscal favorable
Les voitures de collection sont exonérées d’impôt de solidarité sur la fortune (ISF). En outre, en cas de cession, leur propriétaire peut choisir le mode de taxation qui lui sera le plus favorable. Il peut s’acquitter de la taxe forfaitaire sur les objets précieux et être ainsi imposé au taux de 5% sur la base du prix de vente. Ou bien il peut opter pour le régime général d’imposition des plus-value de cessions des biens meubles. A la différence de la taxe forfaitaire, ce régime suppose que le cédant connaisse pour le calcul de la plus-value imposable, la date et le prix d’acquisition du bien cédé (ou de la valeur réelle au jour de l’acquisition par donation ou succession). La plus value est taxée au taux de 28,1 % (dont 12,1 % de prélèvements sociaux). Un abattement de 5% par année de détention au-delà de la deuxième année est appliqué sur la plus-value avant impôt. La plus-value de cession sera donc totalement exonérée d’impôt (mais pas de prélèvements sociaux) au bout de 22 ans. Le contribuable doit donc effectuer un calcul et choisir quel est le mode de taxation le plus favorable pour lui.
Un marché qui s’accélère
Depuis plusieurs années les cotes des véhicules de collections montent, atteignant des sommets vertigineux. Il y a donc un phénomène de spéculation sur ce marché et certains s’interrogent sur une éventuelle bulle. Les grandes ventes qui se déroulent chaque année en février à Paris lors du Salon Rétromobile témoignent de ce phénomène. En 2016 de nouveaux records ont été battus. Fleuron de la vente Artcurial Motorcars une Ferrari 355S carrossée par Scaglietti, provenant de la collection Pierre Bardinon, a atteint 28 millions d’euros hors frais. Ce marché doit donc être abordé avec prudence. Mais pour les vrais amateurs il reste possible de se faire plaisir pour quelque dizaines de milliers d’euros en investissant dans une Jaguar XKA40 SE Coupé ou une Alfa Roméo Giulia Sprint G Véloce par exemple.